Depuis le 1er juillet 2021, vous payez la TVA sur chaque commande hors UE. L’ancienne limite de 22 €, en dessous de laquelle vous ne payiez rien, n’existe plus. Le taux de TVA est le même que dans un magasin belge.
Quel taux ?
- 21 % pour la plupart des produits, comme les vêtements, l’électronique, les jouets, les cosmétiques et les meubles ;
- 6 % notamment pour l’alimentation, les livres, les journaux et les médicaments ;
- 12 % pour quelques produits, comme la margarine et le charbon ;
- 0 % pour quelques exceptions.
Sur quoi payez-vous la TVA ?
La TVA est calculée sur l’ensemble de ces montants :
- le prix des produits ;
- plus les frais d’envoi et d’assurance ;
- plus les droits de douane, y compris le droit fixe de 3 € par type de produit ;
- plus les frais de traitement UE de 2 € par type de produit ;
- plus, chez bpost, les frais administratifs de bpost.
Vous payez donc aussi la TVA sur les frais d’envoi et les droits de douane.
bpost : la TVA s’applique aussi aux frais administratifs
Les frais administratifs de bpost sont inclus dans le montant soumis à la TVA : 21,50 € jusqu’à 150 €, 40 € au-delà. bpost n’y ajoute donc pas de TVA séparée. Les coursiers comme DHL, FedEx et UPS facturent leurs frais séparément.
Exemple de bpost : des vêtements à 158 €
Vous achetez des vêtements à 158 €, frais d’envoi compris, dans une boutique hors UE. Le taux de droits de douane sur les vêtements est de 12 %.
| Étape | Calcul | Montant |
|---|---|---|
| Droits de douane | 12 % de 158 € | 18,96 € |
| Frais de traitement UE | 1 type | 2,00 € |
| Frais administratifs bpost | au-delà de 150 € | 40,00 € |
| Base de la TVA | 158 € + 18,96 € + 2 € + 40 € | 218,96 € |
| TVA | 21 % de 218,96 € | 45,98 € |
| Frais d’importation | 106,94 € |
Payer dans une autre devise
Vous payez en dollars, en livres ou dans une autre devise ? La douane convertit le montant en euros avec le taux douanier du mois. Il correspond au taux publié par la Banque centrale européenne l’avant-dernier mercredi du mois précédent. Ce n’est pas exactement le taux de votre banque ou de PayPal : le montant peut donc varier de quelques pour cent par rapport à votre calcul. Les taux actuels figurent sur la page Pays et devises.
TVA déjà payée lors de la commande ?
Beaucoup de boutiques facturent déjà la TVA lors de la commande, via l’IOSS. Vous ne payez alors plus de TVA à la livraison. Ce n’est possible que pour les commandes jusqu’à 150 €.